Les enseignes en centre ancien constituent un élément visuel très important, à l’interface de l’espace privé des commerces et de l’espace public . Aussi, plusieurs collectivités ont menées une réflexion approfondie sur cette thématique, influant sur l’attractivité économique et touristique de leur centre ville.
Vincennes, le 12 mars 2009
Cette journée de formation-réflexion fait le point sur l’actualité juridique des enseignes et sur les articulations possibles avec les outils patrimoniaux. A partir d’études de cas et de témoignages des différents acteurs impliqués dans ces démarches, elle a permis de partager politiques et actions associées, et d’échanger réflexions, méthodes et stratégies d’opérations pour protéger et améliorer notre environnement.
Règlementation de la publicité par P Zavoli 12/03/09
Règlementation enseigne par P. Zavoli
Règlementation publicité extérieure - MEDDAT 12/03/09
Cette formation portait sur les aspects juridiques de l’enseigne et sur les liens existants avec les politiques patrimoniales.
Compte-rendu des interventions de la formation de Bourges - juin 2004

Règlementation de la publicité extérieure MEDDAT 12/03/09 (PDF - 1.7 Mo)
Règlementation enseigne par P. Zavoli 12/03/09 (PDF - 43.9 ko)
Règlementation publicité par P. Zavoli 12/03/09 (PDF - 43.2 ko)
Actes de Bourges (PDF - 18.5 Mo)